Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SECOMAM
SECOMAM, Société anonyme

Numéro de dépôt :
92430651
Date de dépôt :
13/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/08/2012

Présentation de la marque SECOMAM

Déposée le 13 août 1992 par la Société Anonyme (SA) SECOMAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SECOMAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-33 du 25 septembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SECOMAM domicilié(e) 1 à 3 rue des Charbonniers,95335 DOMONT (dossier no 2220859) - 95335 - France et immatriculée sous le numéro RCS 669 803 819 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) 35, rue de la Paroisse, B.P 513,78005 VERSAILLES Cedex (dossier no 2220859) - 78005 - France.

La marque SECOMAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SECOMAM est expirée depuis le 13 août 2012.

SECOMAM a également déposé les autres marques suivantes : JEAN ET CONSTANT , ANTHELIE , PASTEL , UVILIGHT , UVIKON


SECOMAM, Société anonyme - 1 à 3 rue des Charbonniers,95335 DOMONT (dossier no 2220859) - 95335 - France - SIREN 669803819


CABINET MOUTARD - 35, rue de la Paroisse, B.P 513,78005 VERSAILLES Cedex (dossier no 2220859) - 78005 - France


Renouvellement sans limitation le 16 mai 2002 n°2220859 - Publication au BOPI 2002-05-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-38

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-03

Inscription le 14 mars 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°170302 - Publication au BOPI 1994-03-14

Inscription le 19 août 2002 - Changement d'adresse n°351639 - Publication au BOPI 2002-08-19

Inscription le 15 avril 2009 - Rectification d'erreur matérielle;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°495337 - Publication au BOPI 2009-04-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-20

Publication - Publication le 25 sept. 1992 au BOPI 1992-33

Appareils et instruments scientifiques.Appareils de laboratoire, d'électrochimie, de spectrométrie, de spectrophotométrie, de chromatographie ou d'électrophorèse